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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Papeteries Mougeot
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TIT'POUSSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIT'POUSSIN
Papeteries Mougeot S.A

Numéro de dépôt :
92408269
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque TIT'POUSSIN

Déposée le 3 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Papeteries Mougeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIT'POUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Papeteries Mougeot domicilié(e) Laval sur Vologne, 88600 Bruyères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATADOR - France.

La marque TIT'POUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIT'POUSSIN est expirée depuis le 3 mars 2002.

Papeteries Mougeot a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , OXYGENE , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE


Papeteries Mougeot S.A - Laval sur Vologne, 88600 Bruyères - France


MATADOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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