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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT
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NATUR'OUATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATUR'OUATE
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1549733
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2009
NATUR\'OUATE de PAPETERIES MOUGEOT

Présentation de la marque NATUR'OUATE

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATUR'OUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2142120) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2142120) - France.

La marque NATUR'OUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUR'OUATE est expirée depuis le 8 septembre 2009.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , OXYGENE , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE


PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2142120) - France - SIREN 305750838


APPLIMA S.A. - (dossier no 2142120) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142120 - Publication au BOPI 1999-04-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Papier toilette, papier d'essuyage, essuie-mains, essuie-tout, draps d'examen en papier