Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE (dossier no 2205608) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2205608) - France.
La marque FLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE (dossier no 2205608) - France - SIREN 305750838
APPLIMA S.A - (dossier no 2205608) - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205608 - Publication au BOPI 2001-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Produits d'hygiène féminine. Papiers sanitaires et hygiéniques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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