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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT
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EMMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMMA
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1530380
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque EMMA

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2134812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2134812) - France.

La marque EMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMMA est expirée depuis le 12 mai 2009.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , OXYGENE , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE


PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2134812) - France - SIREN 305750838


APPLIMA S.A. - (dossier no 2134812) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2134812 - Publication au BOPI 1999-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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