Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUNET
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1420832
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1997

Présentation de la marque DOUNET

Déposée le 31 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) LAVAL-SUR-VOLOGNE (Vosges). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUNET est expirée depuis le 31 juillet 1997.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , OXYGENE , FLORA , BEBE DOUNET' , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE


PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - LAVAL-SUR-VOLOGNE (Vosges). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Vêtements, chaussures, chapellerie.