DOUNET
Présentation de la marque DOUNET
Déposée le 31 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUNET est expirée depuis le 31 juillet 1997.
PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02