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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT
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BEBE DOUNET'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEBE DOUNET'
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1609314
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2010

Présentation de la marque BEBE DOUNET'

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE DOUNET' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2166689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2166689) - France.

La marque BEBE DOUNET' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEBE DOUNET' est expirée depuis le 14 août 2010.

PAPETERIES MOUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : VELOUTEX OUATE , CREP'OUAT , FLORA , OXYGENE , FLORA , FLORALIA , FLORALIA , GROS-DODO , BRUT DE NATURE , CREP'OUAT


PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL SUR VOLOGNE (dossier no 2166689) - France - SIREN 305750838


APPLIMA S.A. - (dossier no 2166689) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166689 - Publication au BOPI 2000-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 8 janvier 1992 - GAGE CONSTITUE n°59073 - Publication au BOPI 1992-01-08

Couches à jeter. Couches culottes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.