Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUME
PAPETERIES MOUGEOT (S.A)

Numéro de dépôt :
92423177
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque PLUME

Déposée le 15 juin 1992 par PAPETERIES MOUGEOT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est PAPETERIES MOUGEOT (S.A), domicilié(e) BP 6 - LAVAL SUR VOLOGNE, 88600 BRUYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES MOUGEOT LE LUZARD 1 - France.

La marque PLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUME est expirée depuis le 15 juin 2002.

PAPETERIES MOUGEOT (S.A a également déposé les autres marques suivantes : NATUR' PAPIER TOILETTE


PAPETERIES MOUGEOT (S.A) - BP 6 - LAVAL SUR VOLOGNE, 88600 BRUYERES - France


PAPETERIES MOUGEOT LE LUZARD 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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