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Marques déposées par PAPETERIES MOUGEOT (S.A
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NATUR' PAPIER TOILETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR' PAPIER TOILETTE
PAPETERIES MOUGEOT (S.A)

Numéro de dépôt :
1584905
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
NATUR\' PAPIER TOILETTE de PAPETERIES MOUGEOT (S.A

Présentation de la marque NATUR' PAPIER TOILETTE

Déposée le 5 janvier 1990 par PAPETERIES MOUGEOT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATUR' PAPIER TOILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES MOUGEOT (S.A), domicilié(e) 34, rue Maurice Mougeot Laval sur Vologne, 88600 BRUYERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUSSAPT - France.

La marque NATUR' PAPIER TOILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR' PAPIER TOILETTE est expirée depuis le 5 janvier 2000.

PAPETERIES MOUGEOT (S.A a également déposé les autres marques suivantes : PLUME


PAPETERIES MOUGEOT (S.A) - 34, rue Maurice Mougeot Laval sur Vologne, 88600 BRUYERE - France


DUSSAPT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Papier toilette