Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A 6
PAPETERIES MAUNOURY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1560051
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque A 6

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MAUNOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MAUNOURY domicilié(e) 9, place Dauphine, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARJOMARI-PRIOUX (S.A.) - France.

La marque A 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 6 est expirée depuis le 14 novembre 1999.

PAPETERIES MAUNOURY a également déposé les autres marques suivantes : LEONOR , AGADIR , SPIR , CARBOLIAS , PONT NEUF , SEVRES , PALMYRE , COLORILUX , CALVI , CORSO


PAPETERIES MAUNOURY (société anonyme) - 9, place Dauphine, 75001 PARIS - France


ARJOMARI-PRIOUX (S.A.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés