Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST
/
VELOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99777296
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque VELOURS

Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, Avenue de Granier, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS est expirée depuis le 19 février 2009.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme - 27, Avenue de Granier, 38240 MEYLAN - France - SIREN 068502616


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432093 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Papier ; papier d'impression, d'édition ; papier pour la presse et la communication.