Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TPF
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98766267
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TPF

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TPF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, Avenue de Granier, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , ALSAPAC , MAFOPRIM


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme - 27, Avenue de Granier, 38240 MEYLAN - France - SIREN 068502616


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 17 avril 2000 - Rejet total n°298777 - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 2000-04-17

Papier, carton ; papier pour l'emballage, papier pour la papeterie, papier pour enveloppes et pochettes, pour dossiers et articles de bureau ; papiers spéciaux.