Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACOLOR
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A.

Numéro de dépôt :
96632816
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque TERRACOLOR

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, avenue du Granier B.P. 18, 38241 MEYLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn: Patrick LE BAUBE - France.

La marque TERRACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACOLOR est expirée depuis le 3 juillet 2006.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A. - 27, avenue du Granier B.P. 18, 38241 MEYLAN CEDEX - France - SIREN 068502616


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn: Patrick LE BAUBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, articles pour reliure, papeteries, articles de bureau (à l'exception des meubles), et notamment emballages en papier ou en carton, boîtes en papier ou en carton et chemises pour classement de documents