Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGIDEX PROVENCE
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A.

Numéro de dépôt :
96635502
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque RIGIDEX PROVENCE

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIGIDEX PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, avenue du Granier BP 18, 38741 MEYLAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn : Patrick LE BAUBE - France.

La marque RIGIDEX PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGIDEX PROVENCE est expirée depuis le 23 juillet 2006.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A. - 27, avenue du Granier BP 18, 38741 MEYLAN CEDEX - France


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn : Patrick LE BAUBE - France


Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432094 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, articles pour reliure, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) et notamment emballages en papier ou carton, boîtes en papier ou en carton et chemises pour classements de documents