PIRATE
Présentation de la marque PIRATE
Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATE est expirée depuis le 21 décembre 2008.
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432094 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 26 janvier 2000 - Retrait partiel n°294163 - Publication au BOPI 2000-01-26
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06