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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST
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MODASIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODASIL
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A.

Numéro de dépôt :
1639226
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1998
MODASIL de PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST

Présentation de la marque MODASIL

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27 Avenue du Granier B.P. 18, 38241 MEYLAN Cedex - France.

La marque MODASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODASIL est expirée depuis le 24 juin 1998.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A. - 27 Avenue du Granier B.P. 18, 38241 MEYLAN Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Papier et carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, papeterie