CARTE CAMAIEU
Présentation de la marque CARTE CAMAIEU
Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE CAMAIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTE CAMAIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE CAMAIEU est expirée depuis le 23 juillet 2006.
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432094 - Publication au BOPI 2006-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35