Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOFIX
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95555158
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015

Présentation de la marque BIOFIX

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, Avenue de Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2273651) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2273651) - 69006 - France.

La marque BIOFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOFIX est expirée depuis le 24 janvier 2015.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme - 27, Avenue de Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2273651) - 38240 - France - SIREN 068502616


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2273651) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2004 n°2273651 - Publication au BOPI 2004-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Lien bio-dégradable pour les cultures constitué d'un fil d'acier oxydable, entouré de papier permettant de fixer instantanément les plants et tiges sur tuteurs et fils de palissage, ou de conditionner en bottes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.