BELLEDONNE

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST (S.A.)

Présentation de la marque BELLEDONNE

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27 Avenue du Granier B.P.18, 38241 MEYLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST à l'attention : François de GUILLEBON - France.

La marque BELLEDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE est expirée depuis le 19 mars 2002.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC