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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST
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ALSAPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSAPAC
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98766274
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque ALSAPAC

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, Avenue de Granier, 38240 MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ALSAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAPAC est expirée depuis le 21 décembre 2008.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , MAFOPRIM


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme - 27, Avenue de Granier, 38240 MEYLAN - France - SIREN 068502616


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337231 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Papier pour la papeterie, papier pour dossiers et articles de bureau.