Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST
/
ALSA 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSA 4
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A.

Numéro de dépôt :
97676942
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque ALSA 4

Déposée le 5 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSA 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, avenue du Granier, B.P. 18, 38741 MEYLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn : Christine GUILLEMIN - France.

La marque ALSA 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSA 4 est expirée depuis le 5 mai 2007.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A. - 27, avenue du Granier, B.P. 18, 38741 MEYLAN CEDEX - France - SIREN 068502616


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn : Christine GUILLEMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432095 - Publication au BOPI 2006-04-13

Inscription le 16 décembre 1997 - Retrait partiel n°247084 - Publication au BOPI 1997-12-16

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Papier en ramette, format ou bobine.