Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE
Papeteries Libert

Numéro de dépôt :
954924
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 7 mai 1976 par Papeteries Libert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries Libert domicilié(e) (soc. an.), 3, impasse du Curé, Paris. - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 7 mai 1986.

Papeteries Libert a également déposé les autres marques suivantes : REXO , PERGAME , REXO , REGENCE , NEIGE


Papeteries Libert - (soc. an.), 3, impasse du Curé, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Papiers.