KM 38
Présentation de la marque KM 38
Déposée le 8 avril 1977 par PAPETERIES HENRY BOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KM 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque KM 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque KM 38 est expirée depuis le 8 avril 1987.
PAPETERIES HENRY BOUCHER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022