Présentation de la marque Solutions de Micro-édition
Déposée le 1 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Solutions de Micro-édition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Lion, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque Solutions de Micro-édition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES HAMELIN (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Lion, 14000 CAEN - France - SIREN 573820057
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, programmes pour ordinateurs. Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), articles pour reliures, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs pour la papeterie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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