Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART MARGIN
PAPETERIES HAMELIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3164808
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2012
SMART MARGIN de PAPETERIES HAMELIN

Présentation de la marque SMART MARGIN

Déposée le 17 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART MARGIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Route de Lion,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SMART MARGIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART MARGIN est expirée depuis le 17 mai 2012.

PAPETERIES HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes : HERAKLES , DIGITAL PAPER , PACK RENTREE , (Marque figurative) , OXFORD CAMPUS , STICKMANIA. , ESPACE , DANAE DE CHOTEL PARIS , T , E


PAPETERIES HAMELIN (Société Anonyme) - Route de Lion,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 573820057


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Agendas électroniques, crayons électroniques pour ordinateur, appareils d'enseignement, imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'informations, interfaces informatiques, logiciels, machines de traitement de texte, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, périphériques d'ordinateur, souris informatique, tapis de souris. Papier et articles de papeterie notamment blocs de papier, blocs-notes, carnets, répertoires, cahiers, feuilles de tous formats, agendas.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.