Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPIER PAR NATURE
PAPETERIES HAMELIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3611032
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
PAPIER PAR NATURE de PAPETERIES HAMELIN

Présentation de la marque PAPIER PAR NATURE

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPIER PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Route de Lion - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPIER PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIER PAR NATURE est expirée depuis le 13 novembre 2018.

PAPETERIES HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes : HERAKLES , DIGITAL PAPER , PACK RENTREE , (Marque figurative) , OXFORD CAMPUS , STICKMANIA. , ESPACE , DANAE DE CHOTEL PARIS , T , E


PAPETERIES HAMELIN Société par actions simplifiée - Route de Lion - 14000 - CAEN - France - SIREN 573820057


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 25 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578745 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 25 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°578744 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 10 juin 2014 - Changement d'adresse n°625305 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Papier, blocs de papier, répertoires, blocs-notes, cahiers, carnets, feuilles de papier de tous formats, agenda, chemises pour documents en papier, blocs à dessin, papier calque, papier pour emballage, sacs, sachets, pochettes en papier, boîtes en papier, cartons, tubes en carton, boîtes en carton, feuilles de carton, chemises pour documents en carton, classeurs en carton.