Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXFORD BOXEXPRESS
PAPETERIES HAMELIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632138
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque OXFORD BOXEXPRESS

Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXFORD BOXEXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Route de Lion, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque OXFORD BOXEXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXFORD BOXEXPRESS est expirée depuis le 28 juin 2006.

PAPETERIES HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes : HERAKLES , DIGITAL PAPER , PACK RENTREE , (Marque figurative) , OXFORD CAMPUS , STICKMANIA. , ESPACE , DANAE DE CHOTEL PARIS , T , E


PAPETERIES HAMELIN (Société Anonyme) - Route de Lion, 14000 CAEN - France - SIREN 573820057


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 4 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410191 - Publication au BOPI 2005-04-04

Inscription le 16 février 1998 - Renonciation partielle n°249740 - Publication au BOPI 1998-02-16

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; boites en carton ou en papier