Marque renouvelée - Marque en non vigueur

001 INTERNATIONAL
PAPETERIES HAMELIN Société anonyme

Numéro de dépôt :
92405927
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2012

Présentation de la marque 001 INTERNATIONAL

Déposée le 17 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 001 INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Route de lion,14000 CAEN (dossier no 2215316) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2215316) - 75008 - France.

La marque 001 INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 001 INTERNATIONAL est expirée depuis le 17 février 2012.

PAPETERIES HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes : HERAKLES , DIGITAL PAPER , PACK RENTREE , (Marque figurative) , OXFORD CAMPUS , STICKMANIA. , ESPACE , DANAE DE CHOTEL PARIS , T , E


PAPETERIES HAMELIN Société anonyme - Route de lion,14000 CAEN (dossier no 2215316) - 14000 - France - SIREN 573820057


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2215316) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215316 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs pour la papeterie, papeterie; albums, almanachs, blocs, cahiers, classeurs, carnets, brochures, buvards, calendriers, chemises pour documents, enveloppes, feuilles, fiches, formulaires; fournitures scolaires