Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FIXOTRACE
Numéro de dépôt :
1675968
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2001
Présentation de la marque FIXOTRACE
Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES ELCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIXOTRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FIXOTRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXOTRACE est expirée depuis le 25 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52