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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU VAL D'ARDIERES
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LE BEAUJOLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BEAUJOLAIS
PAPETERIES DU VAL D'ARDIERES, Société Anonyme, Les Ardillats, 69430 BEAUJEU (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1293926
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/1994
LE BEAUJOLAIS de PAPETERIES DU VAL D\'ARDIERES

Présentation de la marque LE BEAUJOLAIS

Déposée le 16 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU VAL D'ARDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU VAL D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LE BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEAUJOLAIS est expirée depuis le 16 mars 1994.

PAPETERIES DU VAL D'ARDIERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BEAUJOLAIS


PAPETERIES DU VAL D'ARDIERES, Société Anonyme, Les Ardillats, 69430 BEAUJEU (FRANCE). - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Papier, carton, articles en papier et en carton, emballages réalisés à partir de ces matériaux. Spiritueux à l'exception des eaux de vie, et liqueurs en provenance du Beaujolais.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.