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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU PERCHE
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N.T.S.P.
Marque expirée - Marque en non vigueur

N.T.S.P.
PAPETERIES DU PERCHE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3458261
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
N.T.S.P. de PAPETERIES DU PERCHE

Présentation de la marque N.T.S.P.

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N.T.S.P. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU PERCHE domicilié(e) 15 avenue Galilée,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 286 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Maître CHATEAU domicilié(e) 5 rue du 29 Juillet,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.T.S.P. est expirée depuis le 23 octobre 2016.

PAPETERIES DU PERCHE a également déposé les autres marques suivantes : MULTICO , PERCHE PAPIERS


PAPETERIES DU PERCHE SOCIETE ANONYME - 15 avenue Galilée,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France - SIREN 558286571


François Maître CHATEAU - 5 rue du 29 Juillet,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).