Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COCOTTE
Numéro de dépôt :
1081967
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Avignon
Présentation de la marque LA COCOTTE
Déposée le 29 juin 1978 par PAPETERIES DU MOULIN NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Avignon), la marque française « LA COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081967.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA COCOTTE est expirée depuis le 29 juin 1988.
PAPETERIES DU MOULIN NEUF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032