Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE
/
PAPIER PUR CHIFFON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPIER PUR CHIFFON
PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE, EURL

Numéro de dépôt :
3764000
Date de dépôt :
05/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2020
PAPIER PUR CHIFFON de PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE

Présentation de la marque PAPIER PUR CHIFFON

Déposée le 5 septembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPIER PUR CHIFFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE domicilié(e) 9 RUE RATIER - 24440 - BEAUMONT DU PERIGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 146 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE domicilié(e) 9 RUE RATIER - 24440 - BEAUMONT DU PERIGORD - France.

La marque PAPIER PUR CHIFFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIER PUR CHIFFON est expirée depuis le 5 septembre 2020.

PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE a également déposé les autres marques suivantes : PAPIER A LA MAIN , MOULIN DE LARROQUE , COLOMBE , PAPIER D'ART DE COUZE


PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE, EURL - 9 RUE RATIER - 24440 - BEAUMONT DU PERIGORD - France - SIREN 514146570


PAPETERIES DU MOULIN DE LARROQUE - 9 RUE RATIER - 24440 - BEAUMONT DU PERIGORD - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet partiel n°572486 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Imprimerie ; raffinage ; services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.