Marque enregistrée - Marque en non vigueur

primaECO®
PAPETERIES DU LEMAN SAS

Numéro de dépôt :
3301044
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/07/2014
primaECO® de PAPETERIES DU LEMAN

Présentation de la marque primaECO®

Déposée le 2 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DU LEMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « primaECO® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DU LEMAN domicilié(e) 1080 ROUTE DES VIGNES ROUGES,74500 PUBLIER - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 333 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES DU LEMAN domicilié(e) B.P. 43,74202 THONON CEDEX - 74202 - France.

La marque primaECO® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque primaECO® est expirée depuis le 2 juillet 2014.

PAPETERIES DU LEMAN a également déposé les autres marques suivantes : PRIMACOAT , PDL CIGARETTE PAPERS , PRIMAGREEN , Primabrite , PRIMALUX , INDOPAQUE , Costs Optimization , PDL PAPETERIES DU LEMAN , PRIMACOPY , PRIMABOOK


PAPETERIES DU LEMAN SAS - 1080 ROUTE DES VIGNES ROUGES,74500 PUBLIER - 74500 - France - SIREN 400333225


PAPETERIES DU LEMAN - B.P. 43,74202 THONON CEDEX - 74202 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 23 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422849 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 8 juin 2005 - retrait partiel n°413397 - Publication au BOPI 2005-06-08

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Papier, carton (bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), papeterie, papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papiers ou matière plastique, adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage.