MONT DE LANS
Présentation de la marque MONT DE LANS
Déposée le 29 avril 1975 par Papeteries du Domeynon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONT DE LANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MONT DE LANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MONT DE LANS est expirée depuis le 29 avril 1985.
Papeteries du Domeynon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459