Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Papeteries du Domeynon
/
BELLEDONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEDONNE
Papeteries du Domeynon

Numéro de dépôt :
923135
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLEDONNE

Déposée le 29 avril 1975 par Papeteries du Domeynon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLEDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeteries du Domeynon domicilié(e) (soc. an.), Domène (Isère). - France.

La marque BELLEDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLEDONNE est expirée depuis le 29 avril 1985.

Papeteries du Domeynon a également déposé les autres marques suivantes : MONT DE LANS , DELPHINAL , DUPLICATEUR 44 , AIGLEMER , DEUX ALPES , MEIJE , TORO , VENOSC , TAILLEFER


Papeteries du Domeynon - (soc. an.), Domène (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Papiers;papier lissé pour offset, avec peu de pâte mécanique.