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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU COTENTIN
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PAPECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPECO
S.A. PAPETERIES DU COTENTIN

Numéro de dépôt :
1728270
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
27/11/2001
PAPECO de PAPETERIES DU COTENTIN

Présentation de la marque PAPECO

Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « PAPECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU COTENTIN domicilié(e) Le Pont de la Roque, 50660 ORVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe FIHUE, KPMG FIDAL - France.

La marque PAPECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPECO est expirée depuis le 27 novembre 2001.


S.A. PAPETERIES DU COTENTIN - Le Pont de la Roque, 50660 ORVAL - France


Christophe FIHUE, KPMG FIDAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matières plastiques pour l'emballage non comprise dans d'autres classes gants à usage médicale

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.