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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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VILLES ET PAYSAGES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLES ET PAYSAGES DE FRANCE
PAPETERIES DES CHATELLES (SA)

Numéro de dépôt :
1613936
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1999

Présentation de la marque VILLES ET PAYSAGES DE FRANCE

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLES ET PAYSAGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON L'ETAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque VILLES ET PAYSAGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLES ET PAYSAGES DE FRANCE est expirée depuis le 19 septembre 1999.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES (SA) - 88110 RAON L'ETAPE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Papiers écoliers, papiers d'impression, papiers à lettres, enveloppes, cahiers pour écoliers, couvertures de cahiers, protège-cahiers, pochettes et boîtes-papeterie, articles de papeterie