Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELIN DES VOSGES
PAPETERIES DES CHATELLES

Numéro de dépôt :
1031403
Date de dépôt :
27/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VELIN DES VOSGES

Déposée le 27 octobre 1977 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VELIN DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) (S.A.), 88 110 Raon-L'Etape. - France.

La marque VELIN DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VELIN DES VOSGES est expirée depuis le 27 octobre 1987.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES - (S.A.), 88 110 Raon-L'Etape. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Papiers écoliers papiers d'écriture, papiers d'imprimerie, papiers duplicateurs, papiers à lettres, enveloppes, cahiers pour écoliers, couvertures de cahiers, protège-cahiers, pochettes et boites papeterie;pochettes-correspondance, articles de papeterie.