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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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UNIVERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIVERS
PAPETERIES DES CHATELLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1327829
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2015

Présentation de la marque UNIVERS

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIVERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2297940) - 88110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2297940) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UNIVERS est expirée depuis le 22 octobre 2015.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES Société Anonyme - 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2297940) - 88110 - France - SIREN 505680231


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2297940) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297940 - Publication au BOPI 2005-09-28

Renouvellement sans limitation n°2055680 - Publication au BOPI 1995-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Papier et articles de papeterie, papier d'impression écriture, bureau, papier d'écolier et papier à lettre, enveloppe cahier d'écolier, papier pour offset, papier pour xérographie, papier pour machine à écrire, papier à dessin.