SEPT CHATELLES
Présentation de la marque SEPT CHATELLES
Déposée le 21 septembre 1978 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEPT CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEPT CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEPT CHATELLES est expirée depuis le 21 septembre 1988.
PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018