Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPT CHATELLES
PAPETERIES DES CHATELLES

Numéro de dépôt :
1070503
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEPT CHATELLES

Déposée le 21 septembre 1978 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEPT CHATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SEPT CHATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEPT CHATELLES est expirée depuis le 21 septembre 1988.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD , DUPLICATEUR DEUX 2 DES CHATELLES VERGE BLANC


PAPETERIES DES CHATELLES - (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Articles de papeterie, librairie;articles de bureau notamment un papier duplicateur.