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Marques déposées par la société PAPETERIES DES CHATELLES
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QUATRE ETOILES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATRE ETOILES
PAPETERIES DES CHATELLES

Numéro de dépôt :
93479518
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
02/08/2013

Présentation de la marque QUATRE ETOILES

Déposée le 2 août 1993 par la société PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « QUATRE ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) Société Anonyme,88110 RAON-l'ETAPE (dossier no 2237710) - 88110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie LECOMTE domicilié(e) PAPETERIES DES CHATELLES,88110 RAON-l'ETAPE (dossier no 2237710) - 88110 - France.

La marque QUATRE ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATRE ETOILES est expirée depuis le 2 août 2013.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES - Société Anonyme,88110 RAON-l'ETAPE (dossier no 2237710) - 88110 - France - SIREN 505680231


Monsieur Jean-Marie LECOMTE - PAPETERIES DES CHATELLES,88110 RAON-l'ETAPE (dossier no 2237710) - 88110 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237710 - Publication au BOPI 2003-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Articles scolaires et de bureau, cahiers, blocs, copies doubles, feuillets mobiles.Papiers d'impression.Papiers d'écriture.Papiers d'écoliers.Cahiers pour écoliers.Couvertures de cahiers.Protège-cahiers.Enveloppes.Pochettes et boites de papeterie.Pochettes de correspondance, et tous articles de papier