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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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PRIMEXCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEXCEL
PAPETERIES DES CHATELLES S.A.

Numéro de dépôt :
3212915
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
PRIMEXCEL de PAPETERIES DES CHATELLES

Présentation de la marque PRIMEXCEL

Déposée le 24 février 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIMEXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) BP 9 Les Châtelles,88110 RAON-l'ETAPE - 88110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie LECOMTE domicilié(e) PAPETERIES DES CHATELLES,88110 RAON-l'ETAPE - 88110 - France.

La marque PRIMEXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEXCEL est expirée depuis le 24 février 2013.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES S.A. - BP 9 Les Châtelles,88110 RAON-l'ETAPE - 88110 - France - SIREN 505680231


Monsieur Jean-Marie LECOMTE - PAPETERIES DES CHATELLES,88110 RAON-l'ETAPE - 88110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Articles scolaires et de bureau (à l'exception des meubles et des appareils). Cahiers, blocs, copies doubles, feuillets mobiles. Papiers d'impression. Papiers d'écriture. Papiers d'écoliers. Papiers à dessin. Cahiers pour écoliers. Couvertures de cahiers. Protège-cahiers. Enveloppes. Pochettes et boîtes de papeterie. Pochettes de correspondance.