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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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PLANETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANETE
PAPETERIES DES CHATELLES Société anonyme

Numéro de dépôt :
1594182
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2010
PLANETE de PAPETERIES DES CHATELLES

Présentation de la marque PLANETE

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2170527) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2170527) - France.

La marque PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE est expirée depuis le 28 mai 2010.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES Société anonyme - 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2170527) - France - SIREN 505680231


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2170527) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170527 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

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