Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE
PAPETERIES DES CHATELLES

Numéro de dépôt :
1137222
Date de dépôt :
04/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PLANETE

Déposée le 4 juin 1980 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PLANETE est expirée depuis le 4 juin 1990.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES - (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Articles de papeterie scolaire.