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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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NOVELTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVELTY
PAPETERIES DES CHATELLES société anonyme

Numéro de dépôt :
1551466
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2009

Présentation de la marque NOVELTY

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2150436) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2150436) - France.

La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVELTY est expirée depuis le 19 septembre 2009.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES société anonyme - 88110 RAON L'ETAPE (dossier no 2150436) - France - SIREN 505680231


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2150436) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150436 - Publication au BOPI 1999-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

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