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Marques déposées par PAPETERIES DES CHATELLES
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NOVELTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELTY
PAPETERIES DES CHATELLES

Numéro de dépôt :
1108511
Date de dépôt :
02/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVELTY

Déposée le 2 octobre 1979 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVELTY est expirée depuis le 2 octobre 1989.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES - (S.A.) 88110 RAON L'ETAPE - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Papiers écoliers, papiers d'impression, papiers à lettres, enveloppes, cahiers pour écoliers, couvertures de cahiers, protège-cahiers, pochettes et boîtes-papeterie, articles de papeterie.