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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES
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MAXI-CAHIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXI-CAHIER
PAPETERIES DES CHATELLES S.A.

Numéro de dépôt :
94550383
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque MAXI-CAHIER

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « MAXI-CAHIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) Les Chatelles, 88110 RAON L'ETAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert RUTH - France.

La marque MAXI-CAHIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXI-CAHIER est expirée depuis le 8 décembre 2004.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES S.A. - Les Chatelles, 88110 RAON L'ETAPE - France - SIREN 505680231


Monsieur Robert RUTH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Blocs, copies doubles, feuilles mobiles. Papiers d'impression. Papiers d'écriture. Papiers d'écoliers. Enveloppes. Pochettes et boites de papeterie. Pochettes de correspondance, et tous articles de papier (à l'exception des cahiers) Articles scolaires et de bureau (à l'exception des cahiers et des protège cahiers).