Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHATS SAUVAGES
PAPETERIES DES CHATELLES (SA)

Numéro de dépôt :
1645305
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
08/02/2001

Présentation de la marque LES CHATS SAUVAGES

Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « LES CHATS SAUVAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON-l'ETAPE - France.

La marque LES CHATS SAUVAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHATS SAUVAGES est expirée depuis le 8 février 2001.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES (SA) - 88110 RAON-l'ETAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Articles scolaires et de bureau Cahiers, blocs, copies doubles, feuillets mobiles