LE FLIBUSTIER
Présentation de la marque LE FLIBUSTIER
Déposée le 6 mars 1980 par PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE FLIBUSTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FLIBUSTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE FLIBUSTIER est expirée depuis le 6 mars 1990.
PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039