Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLIBUST'
Numéro de dépôt :
1692756
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
05/09/2001
Présentation de la marque FLIBUST'
Déposée le 5 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « FLIBUST' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FLIBUST' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLIBUST' est expirée depuis le 5 septembre 2001.
PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07