Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLIBUST'
PAPETERIES DES CHATELLES (SA)

Numéro de dépôt :
1692756
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
05/09/2001

Présentation de la marque FLIBUST'

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « FLIBUST' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON L'ETAPE - France.

La marque FLIBUST' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLIBUST' est expirée depuis le 5 septembre 2001.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , HULA HOOP , BEAUREGARD , DUPLICATEUR DEUX 2 DES CHATELLES VERGE BLANC


PAPETERIES DES CHATELLES (SA) - 88110 RAON L'ETAPE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Articles scolaires et de Bureau, à savoir Cahiers, Blocs, Copies Doubles, Feuillets Mobiles